Aller au contenu principal

Menu du compte de l'utilisateur

Afficher — Menu du compte de l'utilisateur Masquer — Menu du compte de l'utilisateur
  • Se connecter
Accueil
Commune de Saint-Jean-de-Moirans
  • Plan Local d'Urbanisme (PLU)
  • Révision du PLU
    • Les étapes de la révision
    • PLU arrêté le 24 avril 2018
    • Avis des PPA
    • Enquête publique
    • PLU approuvé le 28 février 2019

Fil d'Ariane

  1. Accueil

Les étapes de la révision

Les étapes de la révision

La révision du PLU a été prescrite le 18 novembre 2014 par la délibération n° 2014/11/18/07 du conseil municipal.

  • Le diagnostic
  • Le Projet d'Aménagement et de développement durable
  • Élaboration du règlement et du zonage
  • L'arrêt du PLU
  • Enquête publique
  • Approbation du PLU

Rechercher

Propulsé par Drupal